La Navette Chercher
Menu

Député · SOC

Les amendements de Dominique Potier

En clair

Dominique Potier a déposé 859 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 596 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

129 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2317 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° 2316 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° 2314 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 2315 · Après l'article 5 Irrecevable

Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

  1. · N° CE44 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° CE43 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° CE47 · Article 2 Irrecevable

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

  1. · N° 59 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 61 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° 60 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° 58 · Article 1er Irrecevable

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

  1. · N° 26 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l’Union européenne

  1. · N° 17 · Article unique Irrecevable

Exercice de la démocratie agricole

  1. · N° 11 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 10 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 9 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° 8 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° CE24 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° CE6 · Après l'article 1er Irrecevable

  7. · N° CE5 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° CF80 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1930 · Après l'article 17 Irrecevable

  2. · N° I-CF1445 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° I-CF1444 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° I-CF915 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° I-CF920 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° I-CF861 · Après l'article 13 Irrecevable

  7. · N° I-CF848 · Après l'article 13 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS240 · Après l'article 3 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)