Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24
2. → adopté L'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. 3 amendements à l'article 22 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 4 amendements après l'article 21 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → rejeté L'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C
5. → rejeté L'article 5 et Etat B
6. → adopté L'article 4 et Etat A
7. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
8. → adopté L'article 3

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'article 16
4. → adopté L'article 14
5. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
7. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
8. → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10