Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article liminaire
2. → adopté L'article 48 et État A
3. → adopté L'amendement n° 4097 du Gouvernement à l'article 48 et État A
4. → adopté L'article 47
5. → adopté L'article 44
6. → adopté L'article 40
7. → adopté L'article 39
8. → rejeté L'article 38

Voir les 27 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 37
2. → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
3. → adopté L'article 36
4. 16 amendements à l'article 36 : 16 pour · 6 adoptés, 10 rejetés · dont 10 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 2268 de Mme Givernet à l'article 36
   3. → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   4. → adopté L'amendement n° 1641 (rect.) de Mme Olivia Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   10. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Masséglia à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
   16. → adopté L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
6. → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
7. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
9. → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
10. → adopté L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 27 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
2. → rejeté L'article 27
3. → adopté L'article 26
4. 6 amendements après l'article 25 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
5. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
6. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
7. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24