Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 24 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
3. Diverses
   12 amendements après l'article 24 : 11 contre, 1 pour · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté L'article 24
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 22
2. Diverses
   10 amendements à l'article 22 : 7 contre, 3 pour · 1 adopté, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
3. Diverses
   18 amendements après l'article 21 : 14 contre, 4 pour · 4 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21