Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 27 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
2. ✓ Pour → rejeté L'article 27
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
7. Diverses
   26 amendements après l'article 25 : 20 contre, 5 pour, 1 abstention · 10 adoptés, 16 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   16. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
   24. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   26. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25

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1. Diverses
   10 amendements après l'article 24 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24