Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2636 de M. Renault à l'article 36
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
6. ✕ Contre → rejeté L'article 30
7. Diverses
   8 amendements à l'article 30 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Ciotti à l'article 30
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
8. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 29 : 8 contre · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
2. Diverses
   16 amendements après l'article 27 : 14 contre, 1 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3160 de M. Pribetich après l'article 27
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Odoul après l'article 27
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1419 de M. Boulogne après l'article 27
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1418 de M. Boulogne après l'article 27
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 813 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 27 : 10 contre, 1 pour · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27