Députée · EcoS
Suivre en RSS : Delphine Batho, députéeLes amendements de Delphine Batho
En clair
Delphine Batho a déposé 487 amendements en première signataire ; elle a cosigné 2 025 amendements d'autres députés.
111 amendements · les derniers déposés d'abord
Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
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« Amendement rédactionnel conforme à l'article 9 de la directive européenne. »
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« Se justifie par son texte même. »
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« Amendement de repli de nature rédactionnelle. »
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« Amendement de repli afin de satisfaire l'article 9 de la directive européenne. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement de repli. »
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« Alors que la biodiversité s'effondre, la protection de l'environnement n'est pas secondaire. »
Contre toutes les fraudes aux aides publiques
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« Le présent amendement résulte d'une proposition de l’association UFC – Que Choisir. »
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« Le présent amendement vient compléter l’article 3 par l’interdiction du démarchage commercial en vue de la vente de prestations intellectuelles au service de la rénovation énergétique des bâtiments. »
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« Amendement de repli. »
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« Après l’interdiction du démarchage téléphonique agressif dans le secteur de la rénovation énergétique et des ENR, puis relatif au compte personnel de formation (CPF), les travaux d’adaptation du logement au handicap et à la vieillesse ne… »