Les votes de Cyrille Isaac-Sibille

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
7. ✓ Pour → adopté L'article 10
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. Diverses
   6 amendements à l'article 10 : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'article 8
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 6 contre, 2 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'article 3