Les votes de Cyril Tribuiani

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article 4
2. 18 amendements à l'article 4 : 18 pour · 14 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1617 du Gouvernement à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 315 de M. Tavernier à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 1919 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Guibert à l'article 4
   5. → adopté L'amendement n° 1620 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → adopté L'amendement n° 1265 de M. Dutremble à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 249 de Mme Blin à l'article 4
   8. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Grangier à l'article 4
   9. → adopté L'amendement n° 556 de M. Trébuchet à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 1231 de M. Casterman à l'article 4
   11. → adopté L'amendement n° 1774 de Mme Meunier à l'article 4
   12. → adopté L'amendement n° 1509 de M. Taupiac à l'article 4
   13. → adopté L'amendement n° 2151 de M. Weber à l'article 4
   14. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Trouvé à l'article 4
   15. → adopté L'amendement n° 2231 de M. Martineau à l'article 4
   16. → adopté L'amendement n° 52 de Mme Pochon à l'article 4
   17. → adopté L'amendement n° 171 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 1235 de M. Casterman à l'article 4

Abrogation du Code noir

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → adopté L'article 3
3. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
7. → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
8. → adopté L'article 17

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 14 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 926 de M. Dutremble après l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1076 de M. Schreck après l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1217 de M. Dutremble après l'article 14
2. 7 amendements à l'article 14 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 477 de M. Blairy à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → adopté L'amendement n° 1825 de M. Bentz à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Tivoli à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier