Les votes de Corinne Vignon

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 24 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24
2. → adopté L'article 24
3. → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 22
3. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
4. 5 amendements après l'article 21 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → rejeté L'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C
5. → rejeté L'article 5 et Etat B
6. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
8. → adopté L'article 4 et Etat A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
5. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 18
2. → adopté L'article 17
3. → rejeté L'article 16
4. → adopté L'article 14
5. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
5. 3 amendements après l'article 10 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10