Les votes de Clémence Guetté

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54
2. → adopté L'article 53
3. → adopté L'article 51
4. → adopté L'article 50
5. → adopté L'article 49
6. → adopté L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
7. → adopté L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49
8. → adopté L'article 48

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 47
2. → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Lingemann et l'amendement identique suivant à l'article 47

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Faucillon à l'article 11
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 8 ter
4. → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Obono à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 700 de Mme Rixain à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 1010 de Mme Legrain après l'article 7
7. → adopté L'article 7
8. 3 amendements à l'article 7 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1048 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 170 de Mme Capdevielle à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 501 de Mme Autain à l'article 7

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1038 de Mme de Pélichy après l'article 4 bis
2. → adopté L'article 4 bis
3. → adopté L'amendement n° 366 de Mme Leboucher après l'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Leboucher après l'article 4
5. → adopté L'article 4
6. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Hadizadeh à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4
7. → adopté L'article 2
8. 11 amendements à l'article 2 : 11 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Leboucher à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Amiot à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 342 (rect.) de Mme Leboucher à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 343 de Mme Leboucher à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Leboucher à l'article 2
   6. → adopté L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 337 de Mme Leboucher à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2
9. → adopté L'amendement n° 1218 de Mme Sandrine Rousseau à l'article premier
10. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
11. → adopté Le sous-amendement n° 1275 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
12. → rejeté L'amendement n° 532 de Mme Autain à l'article premier
13. → rejeté L'amendement n° 778 de Mme Simonnet à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)