Les votes de Clémence Guetté

Pour une montagne vivante et souveraine

1. 9 amendements à l'article 4 : 9 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4
   6. → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
2. → adopté L'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
6. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
7. → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
8. → adopté L'article premier

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l’adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985

1. → adopté par délégation Le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités …

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 4 amendements à l'article 8 bis : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   2. → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   3. → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 176 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 280 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 279 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 278 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
3. → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
4. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
5. 3 sous-amendements à l'amendement n° 173 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 275 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   2. → adopté Le sous-amendement n° 273 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 199 de M. Léaument à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Léaument à l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
8. 6 sous-amendements à l'amendement n° 172 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 269 de M. Kerbrat à l'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 268 de M. Léaument à l'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 271 de M. Kerbrat à l'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 272 de M. Kerbrat à l'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 267 de M. Léaument à l'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 265 de M. Léaument à l'amendement n° 172 de Mme Balage El Mariky à l'article 8

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
2. → rejetée La demande de suspension de séance présentée par M. Léaument (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)