Les votes de Claudia Rouaux

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 5 amendements à l'article unique : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   5. → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1489 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
2. → adopté L'article 23
3. → adopté L'article 22
4. → adopté L'article 20
5. → rejeté L'amendement n° 2198 de M. Juvin à l'article 20
6. → adopté L'article 18
7. → adopté L'amendement n° 1362 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 bis
8. → adopté L'article 15

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 3480 du Gouvernement à l'article 15
2. → rejeté L'article 14
3. → adopté L'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
5. → adopté Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
6. → rejeté L'amendement n° 3494 du Gouvernement de suppression de l'article 12 sexies
7. → adopté L'article 11 bis
8. → rejeté L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies
9. → rejeté L'amendement n° 3497 du Gouvernement de suppression de l'article 9 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
10. → adopté L'article 9
11. → rejeté L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8
12. → rejeté L'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8
13. → adopté L'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies
14. → adopté L'article 5
15. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 1712 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants à l'article 4
16. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 926 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant à l'article 4
17. → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Lejeune à l'article 3 octies
18. → adopté L'amendement n° 1797 de M. Sansu à l'article 3 quater
19. 3 amendements à l'article 3 bis : 3 pour · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 59 de Mme Sas à l'article 3 bis
    2. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Sas et les amendements identiques suivants à l'article 3 bis
    3. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
20. → rejeté Le sous-amendement n° 3511 de Mme Sas à l'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 3 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'article 3 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté L'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3000 de M. Mattei à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 945 de Mme Mercier à l'article 3