Les votes de Christophe Mongardien

Fin de vie

1. Diverses
   18 amendements à l'article 2 : 16 contre, 2 pour · 1 adopté, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 2 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 18
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
8. ✓ Pour → adopté L'article 17

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis