Les votes de Christophe Barthès

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   8 amendements à l'article 15 : 5 contre, 3 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 293 de M. Boucard et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 4 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2548 de M. Juvin à l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'article 6
4. Diverses
   24 amendements à l'article 6 : 19 pour, 3 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 22 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Lorho à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2651 du Gouvernement à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1290 de M. Bentz à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1840 de M. Allégret-Pilot à l'article 6
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2649 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 6
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Blin et les amendements identiques suivants à l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1652 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2009 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 6
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1830 de M. Verny à l'article 6
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2331 de M. de Lépinau à l'article 6
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Ménagé à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1944 de Mme Pollet à l'article 6
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2442 de M. Michoux à l'article 6
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1904 de M. Allégret-Pilot à l'article 6
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Lorho à l'article 6
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2332 de M. de Lépinau à l'article 6
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1406 de M. Frappé à l'article 6
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2436 de Mme Vidal à l'article 6
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2505 de M. Juvin à l'article 6
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2665 de M. Hetzel à l'article 6
   24. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
5. ✓ Pour
   6 sous-amendements à l'amendement n° 2657 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2674 de M. Hetzel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2672 de M. Hetzel à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2671 de M. Hetzel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2673 de M. Hetzel à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2712 de M. Juvin à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2711 de M. Juvin à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6