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Députée · HOR

Les amendements de Christine Le Nabour

En clair

Christine Le Nabour a déposé 264 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 027 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

54 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AS261 · Après l'article 87 Irrecevable

  2. · N° II-AS262 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-AS216 · Après l'article 89 Irrecevable

  4. · N° II-CF1866 · Après l'article 89 Irrecevable

  5. · N° II-CF1862 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS746 · Article 39 Irrecevable

  2. · N° AS741 · Article 20 Irrecevable

  3. · N° AS747 · Après l'article 39 Irrecevable

  4. · N° AS740 · Après l'article 39 Irrecevable

  5. · N° AS739 · Article 13 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 471 · Après l'article 16 Irrecevable

  2. · N° 468 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° 478 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 474 · Article 10 Irrecevable

  5. · N° 734 · Après l'article 16 Irrecevable

  6. · N° 472 · Après l'article 16 Irrecevable

  7. · N° 477 · Après l'article 16 Irrecevable

  8. · N° CS1178 · Article 10 Irrecevable

  9. · N° CS800 · Après l'article 9 Irrecevable

  10. · N° CS168 · Après l'article 9 Irrecevable

  11. · N° CS162 · Après l'article 9 Irrecevable

  12. · N° CS164 · Après l'article 9 Irrecevable

  13. · N° CS167 · Après l'article 7 Irrecevable

  14. · N° CS166 · Après l'article 9 Irrecevable

  15. · N° CS173 · Après l'article 6 Irrecevable

  16. · N° CS165 · Après l'article 9 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1208 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-CF2021 · Article 49 Irrecevable

Défiscaliser les pensions alimentaires perçues et lutter contre la précarité des familles monoparentales

  1. · N° 16 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS1005 · Après l'article 38 Irrecevable

  2. · N° AS1001 · Après l'article 38 Irrecevable

  3. · N° AS999 · Après l'article 38 Irrecevable

  4. · N° AS1003 · Après l'article 38 Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 33 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 89 · Article 3 Irrecevable

  3. · N° AS52 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° AS43 · Article 2 Irrecevable

  5. · N° AS42 · Article 2 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 665 · Article 6 Irrecevable

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

  1. · N° 6 · Article 3 Irrecevable

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

  1. · N° 28 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 29 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 31 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° 30 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° AS43 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° AS46 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° AS45 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° AS44 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF3087 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-AS67 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)