Les questions de Christine Le Nabour
En clair
Christine Le Nabour a posé 12 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 12 questions écrites.
- Questions écrites
- 12dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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Pass Sport : demande d'anticipation de la communication gouvernementale
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Suppression de la prime d'activité aux bénéficiaires d'une pension d'invalidité
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- Ministère
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Avenir de l'expérimentation « Territoires zéro non-recours »
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- Ministère
- Travail et solidarités
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Avenir de l'expérimentation des entreprises d'insertion par travail indépendant
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Lancement de la stratégie « jeunes »
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
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Maintien des capacités de formation sanitaire et sociale en Bretagne
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Mobilité résidentielle et portabilité des prêts immobiliers
- Publiée
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Mise en œuvre du décret n° 2025-304
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- Réponse
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Situation du projet de décret modifiant l'article D. 5212-23 du code du travail
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- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
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Semaine européenne de l’emploi pour les personnes handicapées
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Disparités caisses d'allocations familiales (CAF)
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Conséquences fiscales de la jurisprudence du Conseil d'État du 26 avril 2024
- Publiée
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Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité
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Ouverture du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales
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- Réponse
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Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Discrimination dans l'accès au sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 8 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)