Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'article 7
5. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour → adopté L'article 6

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'article 5

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier