Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté L'article 24 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 24
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
4. ✓ Pour → adopté L'article 23
5. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 23 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Lachaud à l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
6. ✓ Pour → adopté L'article 22
7. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 22 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
8. ✓ Pour → adopté L'article 21

Voir les 34 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   11 amendements à l'article 21 : 9 contre, 2 pour · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
2. ✓ Pour → adopté L'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 16
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
5. ✓ Pour → adopté L'article 15
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'article 14
9. Diverses
   6 amendements à l'article 14 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
10. ✓ Pour → adopté L'article 13
11. ✓ Pour → adopté L'article 12 ter
12. ✓ Pour → adopté L'article 12 bis
13. ✓ Pour → adopté L'article 12
14. ✓ Pour → adopté L'article 11
15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
16. ✓ Pour → adopté L'article 10
17. ✓ Pour → adopté L'article 9
18. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis
19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8