Les amendements de Charles Sitzenstuhl
En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé 731 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 369 amendements d'autres députés.
65 amendements · les derniers déposés d'abord
Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro
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« Amendement de suppression. »
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« Amendement de suppression. »
Abrogation de la retraite à 64 ans
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« Sous-amendement de sérieux budgétaire. »
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« Sous-amendement de responsabilité. »
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« Amendement pour l'Alsace-Moselle. »
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« Amendement de précision. »
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
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« Amendement d’appel. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement d’appel des députés Socialistes et apparentés vise à transférer le budget alloué à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles à la mission enseignement supérieur et plus particulièrement à l’action 15. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les crédits destinés à l’accompagnement pédagogique des étudiants présentant un besoin spécifique lié à leur trouble ou à leur handicap. »
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« Cet amendement d’appel vise à alerter le Gouvernement sur la difficulté pour les Universités d’absorber entièrement le coût du relèvement de quatre points du taux des cotisations employeurs pour la fonction publique d’État qui passerait… »
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« Cet amendement d’appel vise à attirer l’attention des députés et du Gouvernement sur la hausse des besoins budgétaires en faveur de l’installation et de la transmission en agriculture face à l’ampleur du défi du renouvellement des… »
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« Amendement d´appel. »
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« Amendement d´appel. »
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« Amendement de repli. »
Exonérer de l’impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite
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« Amendement de suppression. »