Les votes de Charles Alloncle

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 8 : 5 contre, 2 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 6 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 5 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
2. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
5. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 3 pour, 3 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
7. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 5 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3