Les votes de Chantal Jourdan

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 9 amendements à l'article 5 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 991 de Mme Le Feur à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article premier
2. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. → adopté L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9
5. → adopté L'article 9
6. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. → adopté L'article 8
8. → adopté L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 7 bis
2. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
3. → adopté L'article 7
4. 3 amendements à l'article 7 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7
5. → adopté L'article 6 bis
6. → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
7. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
8. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
9. → adopté L'article 5
10. → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5