Les votes de Céline Calvez

Fin de vie

1. 17 amendements à l'article 2 : 17 contre · 1 adopté, 16 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
3. → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
5. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 10 amendements à l'article premier : 10 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
4. 4 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3