Les votes de Bertrand Sorre

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 8 : 13 contre, 1 pour · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. Diverses
   5 amendements après l'article 5 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
4. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
6. Diverses
   5 amendements à l'article 5 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 5 : 6 contre · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 9 contre, 1 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12