Les votes de Bérenger Cernon

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. ✕ Contre → adopté L'article 3

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
2. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 2 : 7 contre · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
7. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
7. ✓ Pour → adopté L'article 5
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4