Les amendements de Bérenger Cernon

En clair

Bérenger Cernon a déposé 241 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 212 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

28 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD215 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CD379 · Article 18 Irrecevable

  3. · N° CD352 · Article 18 Irrecevable

  4. · N° CD348 · Article 18 Irrecevable

  5. · N° CD320 · Après l'article 17 Irrecevable

  6. · N° CD556 · Article 15 Irrecevable

  7. · N° CD223 · Après l'article 10 Irrecevable

  8. · N° CD403 · Article 9 quater Irrecevable

  9. · N° CD291 · Article 9 bis Irrecevable

  10. · N° CD272 · Article 6 bis Irrecevable

  11. · N° CD271 · Article 6 bis Irrecevable

  12. · N° CD236 · Article 4 Irrecevable

  13. · N° CD234 · Article 4 Irrecevable

  14. · N° CD229 · Après l'article 3 Irrecevable

  15. · N° CD224 · Article 3 Irrecevable

Garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite

  1. · N° AS9 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° AS7 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° AS5 · Article 1er Irrecevable

Rendre publics les avis du Conseil d’État sur les projets et sur les propositions de loi

  1. · N° CL1 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

  1. · N° 73 · Article unique Irrecevable

Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse

  1. · N° 566 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 360 · Article unique Irrecevable

  3. · N° 584 · Après l'article unique Irrecevable

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

  1. · N° AS22 · Article unique Irrecevable

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

  1. · N° 23 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CL11 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CL220 · Après l'article 64 Irrecevable

  2. · N° II-CF479 · Après l'article 61 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)