Les amendements de Benjamin Dirx

En clair

Benjamin Dirx a déposé 84 amendements en premier signataire ; il a cosigné 879 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

84 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° AC179 · Après l'article 8 Adopté

    « Le présent amendement vise à renforcer le pilotage, la transparence et le contrôle parlementaire des dépenses fiscales rattachées aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, dont la Cour des comptes a dressé un constat nous… »

  2. · N° AC180 · Article 8 Adopté

    « Le présent amendement a pour objet de préciser la date de remise du premier rapport de la Cour des comptes relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030, qui sera transmis au Parlement en 2028. »

  3. · N° CF3 · Article 8 Adopté

    « Le présent amendement a pour objet de préciser la date de remise du premier rapport de la Cour des comptes relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030, qui sera transmis au Parlement en 2028. »

  4. · N° CF2 · Article 8 Retiré

    « Amendement rédactionnel. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-3083 · Article 49

    « Le projet de loi de finances pour 2026 acte une diminution de 114,36 millions d’euros des crédits alloués au service civique, en autorisations d’engagement comme en crédits de paiement. »

  2. · N° II-2770 · Article 49

    « Le projet de loi de finances pour 2026 acte une diminution de 35,8 millions d’euros des crédits alloués au dispositif « Pass’Sport », en autorisations d’engagement comme en crédits de paiement. »

  3. · N° II-CF2633 · Article 49 Retiré

    « Le projet de loi de finances pour 2026 acte une diminution de 114,36 millions d’euros des crédits alloués au service civique, en autorisations d’engagement comme en crédits de paiement. »

  4. · N° II-CF2632 · Article 49 Adopté

    « Le projet de loi de finances pour 2026 acte une diminution de 35,8 millions d’euros des crédits alloués au dispositif « Pass’Sport », en autorisations d’engagement comme en crédits de paiement. »

  5. · N° I-2830 · Après l'article 36 Rejeté

    « Le présent amendement a pour objectif de préciser le champ d’application de la taxe sur la cession des droits d’exploitation des manifestations sportives, dite taxe « Buffet ». »

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

  1. · N° 57 · Article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1606 · Article 42

    « Le projet de loi de finances prévoit une année blanche en CP pour le plan 5 000 équipements sportifs, alors que les 100 millions d’euros prévus en AE sont maintenus en 2025. »

  2. · N° II-1610 · Article 42

    « Le projet de loi de finances prévoit une diminution de 10 millions d’euros du dispositif Pass’Sport à la faveur de sa fusion avec les « 2 heures de sports en plus au collège ». »

  3. · N° II-1609 · Article 42

    « Le projet de loi de finances prévoit une diminution de 6 millions d’euros du plafond des taxes affectées à l’ANS. »

  4. · N° II-1608 · Article 42

    « Le projet de loi de finances prévoit une année blanche en CP pour le plan 5 000 équipements sportifs, alors que les 100 millions d’euros prévus en AE sont maintenus en 2025. »

  5. · N° II-1607 · Article 42

    « Le projet de loi de finances prévoit une année blanche en CP pour le plan 5 000 équipements sportifs, alors que les 100 millions d’euros prévus en AE sont maintenus en 2025. »

  6. · N° II-CF2424 · Après l'article 64 Adopté

    « Le service civique est un vecteur majeur d’inclusion et d’engagement de la jeunesse pour des causes d’intérêt général. »

  7. · N° II-CF2423 · Article 42 Tombé

    « Cet amendement d’appel vise à attirer l'attention de la commission sur la baisse de 55 millions d’euros annoncée par le Gouvernement sur le programme 163 Jeunesse et vie associative. »

  8. · N° II-CF2418 · Article 42 Tombé

    « Le projet de loi de finances prévoit une année blanche en CP pour le plan 5 000 équipements sportifs, alors que les 100 millions d’euros prévus en AE sont maintenus en 2025. »

  9. · N° II-CF2422 · Article 42 Retiré

    « Le projet de loi de finances prévoit une diminution de 10 millions d’euros du dispositif Pass’Sport à la faveur de sa fusion avec les « 2 heures de sports en plus au collège ». »

  10. · N° II-CF2421 · Article 42 Retiré

    « Le projet de loi de finances prévoit une diminution de 6 millions d’euros du plafond des taxes affectées à l’ANS. »

  11. · N° II-CF2420 · Article 42 Tombé

    « Le projet de loi de finances prévoit une année blanche en CP pour le plan 5 000 équipements sportifs, alors que les 100 millions d’euros prévus en AE sont maintenus en 2025. »

  12. · N° II-CF2419 · Article 42 Tombé

    « Le projet de loi de finances prévoit une année blanche en CP pour le plan 5 000 équipements sportifs, alors que les 100 millions d’euros prévus en AE sont maintenus en 2025. »

  13. · N° I-2744 · Article 33 Rejeté

    « Cet amendement de repli propose le relèvement à 70 millions d'euros du plafond de la taxe sur les spectacles de variétés affectée au Centre National de la Musique. »

  14. · N° I-2742 · Article 33 Rejeté

    « Cet amendement propose de déplafonner la taxe sur les spectacles de variété affectée au Centre National de la Musique. »

  15. · N° I-981 · Article 33 Retiré

    « Cet amendement vise à compenser la diminution des crédits alloués à plusieurs dispositifs du programme 219 Sport en augmentant les ressources budgétaires de l’ANS par le relèvement du plafond de la taxe affectée aux paris sportifs en ligne. »

  16. · N° I-979 · Article 33 Adopté

    « Cet amendement de repli vise à compenser la diminution des crédits alloués à plusieurs dispositifs du programme 219 Sport en augmentant les ressources budgétaires de l’ANS par le relèvement du plafond de la taxe affectée aux paris… »

  17. · N° I-975 · Article 33 Tombé

    « Cet amendement de repli vise à compenser la diminution du montant des taxes affectées à l’ANS. »

  18. · N° I-974 · Article 33 Retiré

    « Cet amendement d’appel vise à alerter sur la diminution des crédits alloués à plusieurs dispositifs du programme 219 Sport. »

  19. · N° I-982 · Article 19 Adopté

    « Si aujourd’hui, la fiscalité de la transmission d’une exploitation agricole en tant qu’entreprise peut être considérablement allégée par le dispositif du « Pacte Dutreil » au regard des droits de succession ou de donation (exonération à… »

  20. · N° I-CF1529 · Article 33 Tombé

    « Cet amendement vise à compenser la diminution des crédits alloués à plusieurs dispositifs du programme 219 Sport en augmentant les ressources budgétaires de l’ANS par le relèvement du plafond de la taxe affectée aux paris sportifs en ligne. »

  21. · N° I-CF1522 · Article 33 Tombé

    « Cet amendement de repli vise à compenser la diminution des crédits alloués à plusieurs dispositifs du programme 219 Sport en augmentant les ressources budgétaires de l’ANS par le relèvement du plafond de la taxe affectée aux paris… »

  22. · N° I-CF1432 · Article 19 Adopté

    « Si aujourd’hui, la fiscalité de la transmission d’une exploitation agricole en tant qu’entreprise peut être considérablement allégée par le dispositif du « Pacte Dutreil » au regard des droits de succession ou de donation (exonération à… »

  23. · N° I-CF1525 · Article 33 Tombé

    « Cet amendement de repli vise à compenser la diminution du montant des taxes affectées à l’ANS. »

  24. · N° I-CF1523 · Article 33 Adopté

    « Cet amendement d’appel vise à alerter sur la diminution des crédits alloués à plusieurs dispositifs du programme 219 Sport. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)