Retiré
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement n° CF2
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En clair
Benjamin Dirx a déposé cet amendement le 5 déc. 2025, sur le texte « Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ». Il a été retiré le 10 déc. 2025.
- Adoptés sur ce texte
- 2 sur 5amendements dont le sort est connu, en commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Ce qu'il propose
Le dispositif
I. – À la première phrase de l’alinéa 1, substituer aux mots :
« , s’agissant des »,
le mot :
« les » ;
II. – En conséquence, à la première phrase du même alinéa, supprimer le mot :
« , celles ».
Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)
Amendement rédactionnel.
Son sort
- Sort décidé le
Auteur
Benjamin Dirx EPR · Rapporteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 1641
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO59048B1641P0D1N000002
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PRJLANR5L17B1641