Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi de finances pour 2027

1. 13 amendements après l'article 15 : 13 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
2. 4 amendements à l'article 9 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. 5 amendements après l'article 41 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   3. → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   4. → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   5. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 4 amendements après l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36
2. → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35
3. → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
2. 3 amendements à l'article 40 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
   2. → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
   3. → rejeté L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40
3. → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
4. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
5. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34
6. → adopté L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
7. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31
8. → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
5. → rejeté L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »