Les votes de Bartolomé Lenoir

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'article 7 et Etat D
2. → rejeté L'article 6 et Etat C
3. → rejeté L'article 5 et Etat B
4. 8 amendements à l'article 5 et Etat B : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   6. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   7. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   8. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
5. 4 amendements après l'article 3 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. 9 amendements après l'article 12 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
3. → adopté par délégation L'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
5. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
8. → rejeté L'article 8