Les votes d'Aymeric Caron

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 8 amendements à l'article 17 et annexe : 8 pour · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 383 de M. Fégné à l'article 17 et annexe
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Jourdan à l'article 17 et annexe
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 530 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 384 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 17 et annexe
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 528 (rect.) de M. Vannier à l'article 17 et annexe

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 187 de M. Guedj à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 469 de M. Maudet à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 468 de Mme Amiot à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 498 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 177 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1107 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité …
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1113 de M. Guedj à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …

Voir les 8 autres votes

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de M. Davi de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de Mme Leboucher de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 450 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Amiot de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 451 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 (précédemment réservé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 268 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 16 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3

S’opposer à l’adoption de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 44
2. → adopté par délégation L'amendement n° 987 (rect.) de M. Laisney à l'article 41
3. → adopté par délégation L'article 39
4. 5 amendements après l'article 36 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3795 de Mme Rossi après l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 837 de Mme Keloua Hachi après l'article 36
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 674 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 36
5. 15 amendements à l'article 36 : 15 pour · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3346 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2749 de M. Gustave à l'article 36
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1109 de Mme Lejeune à l'article 36
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 3664 de M. Masséglia à l'article 36
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36