Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   20 amendements après l'article 15 : 15 pour, 5 contre · 4 adoptés, 16 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1037 de M. Bompard après l'article 15
2. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 9 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'article 15
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
4. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 293 de M. Loubet après l'article 12
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 865 de M. Dessigny après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Clouet après l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de M. Maudet après l'article 11
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11
8. ○ Abstention → adopté L'article 11

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 11 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1448 de Mme Hamdane à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1449 de M. Clouet à l'article 11
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1602 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1442 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1438 de M. Maudet à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 712 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants à l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
2. ✓ Pour → adopté L'article 38
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36