Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour
   10 amendements à l'article 30 : 10 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. ✓ Pour → adopté L'article 29
3. ✕ Contre → adopté L'article 28
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
5. ✕ Contre → adopté L'article 11
6. ✕ Contre → adopté L'article 10
7. ✕ Contre → adopté L'article 9 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 9

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis A
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'article 7
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 40 de M. Kasbarian à l'article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Mesmeur après l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Josserand au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 (rect.) de M. Tonussi après l'article 2
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tonussi à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Josserand à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tonussi à l'article 2

Proposition de loi relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gustave après l'article unique
3. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Reid Arbelot à l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture