Les votes d'Aurélien Saintoul

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → adopté L'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
7. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
4. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. → adopté L'article 2 quinquies
6. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
7. → adopté L'article 2
8. → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 1er bis
2. → rejeté L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis
3. 23 amendements après l'article premier : 23 contre · 6 adoptés, 17 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 943 de M. Renault après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. David Magnier après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 983 de M. Renault après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Blin après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 2517 de Mme Lebec après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Meurin après l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier
   21. → rejeté L'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier
   22. → rejeté L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier