Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 2 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3263 de M. Sansu et l'amendement identique suivant après l'article 2
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1632 de Mme Feld après l'article 2
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2681 de M. Califer après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 2 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Lejeune après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   6. → adopté L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. 14 amendements après l'article 2 : 14 pour · 5 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1442 de M. Maurel après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2514 de Mme Feld après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1574 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   5. → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   6. → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   10. → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   11. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2
   14. → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. → adopté L'article 2
4. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 1493 de Mme Feld à l'article liminaire
6. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 86 autres députés

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 430 de Mme Élisa Martin à l'article 8

Département-Région de Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article 1er ter
6. → adopté L'article 1er bis
7. → adopté L'article premier

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

1. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 4