Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
5. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
7. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
8. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. 4 amendements après l'article 12 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
3. → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 19 amendements après l'article 8 : 19 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Amiot après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   13. → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   14. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   15. → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   16. → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   17. → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   18. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   19. → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8