Les amendements d'Aurélien Saintoul

En clair

Aurélien Saintoul a déposé 487 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 968 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

487 amendements · les derniers déposés d'abord

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

  1. · N° AC4 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1180 · Après l'article 68 Irrecevable

  2. · N° 1170 · Après l'article 68 Irrecevable

  3. · N° 1695 · Article 51

    « Cet amendement du groupe LFI vise à la nationalisation d’Atos en amorçant son financement. »

  4. · N° 1155 · Article 49

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme «Nationalisation d'Atos» en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en crédits de paiement et en minorant du même… »

  5. · N° 1175 · Article 49

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent accélérer le développement d’une véritable capacité autonome de drones maritimes au sein de nos armées via la création d’un nouveau programme « Flotte de drones… »

  6. · N° 1153 · Article 49

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme «Radars acoustiques - Lutte contre les drones" en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en Autorisation d’Engagement et en Crédits de Paiement et en… »

  7. · N° 1171 · Article 49

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d'AE et CP à l'action 07 "Prospective de défense" du programme 144 "Environnement et prospective de la politique de défense" pour créer un… »

  8. · N° 1137 · Article 49

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP souhaitent attirer l'attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un nouveau programme "Système de char du futur" destiné à… »

  9. · N° 1489 · Article 24 bis Rejeté

    « Par cet amendement le groupe la France insoumise souhaite supprimer cet article adopté au Sénat qui triple les abattements fiscaux dont bénéficient les chaînes de télévision diffusées sur la TNT, les faisant passer de 10 à 30 millions… »

  10. · N° 700 · Article 49

    « Cet amendement du groupe de La France insoumise vise à allouer davantage de moyens à l'Agence France Presse (AFP), qui nous alerte quant à sa situation financière devenue critique. »

  11. · N° CF1648 · Article 51 Rejeté

    « Cet amendement du groupe LFI vise à la nationalisation d’Atos en amorçant son financement. »

  12. · N° CF1172 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement du groupe de La France insoumise vise à allouer davantage de moyens à l'Agence France Presse (AFP), qui nous alerte quant à sa situation financière devenue critique. »

  13. · N° CF1324 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d'AE et CP à l'action 07 "Prospective de défense" du programme 144 "Environnement et prospective de la politique de défense" pour créer un… »

  14. · N° CF1316 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme «Radars acoustiques - Lutte contre les drones" en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en Autorisation d’Engagement et en Crédits de Paiement et en… »

  15. · N° CF1317 · Article 49 Adopté

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme «Nationalisation d'Atos» en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en crédits de paiement et en minorant du même… »

  16. · N° CF1311 · Article 49 Adopté

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI souhaitent attirer l'attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un nouveau programme "Système de char du futur" destiné à… »

  17. · N° CF1326 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent accélérer le développement d’une véritable capacité autonome de drones maritimes au sein de nos armées via la création d’un nouveau programme « Flotte de drones… »

  18. · N° CF726 · Article 24 bis Adopté

    « Par cet amendement le groupe la France insoumise souhaite supprimer cet article adopté au Sénat qui triple les abattements fiscaux dont bénéficient les chaînes de télévision diffusées sur la TNT, les faisant passer de 10 à 30 millions… »

  19. · N° II-3234 · Article 49

    « Cet amendement du groupe de La France insoumise vise à allouer davantage de moyens à l'Agence France Presse (AFP), qui nous alerte quant à sa situation financière devenue critique. »

  20. · N° II-3076 · Article 49

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent accélérer le développement d’une véritable capacité autonome de drones maritimes au sein de nos armées via la création d’un nouveau programme « Flotte de drones… »

  21. · N° II-3075 · Article 49

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d’AE et CP à l’action 7 « Prospective de défense » du programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » pour créer… »

  22. · N° II-3071 · Article 49

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Nationalisation d’Atos » en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en crédits de paiement et en minorant du même… »

  23. · N° II-3070 · Article 49

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Radars acoustiques – Lutte contre les drones » en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en Autorisation d’Engagement et en Crédits de Paiement et… »

  24. · N° II-3062 · Article 49

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent attirer l’attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un nouveau programme « Char du futur souverain… »

  25. · N° II-3079 · Après l'article 68

    « Depuis plusieurs années, les députés du groupe La France insoumise constatent avec inquiétude la privatisation croissante de certaines missions menées par nos armées, jugées moins régaliennes, comme le rôle des forces adverses lors des… »

  26. · N° II-3045 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits prévus pour l’indemnisation des harkis et de leurs familles via la création d’un nouveau programme « Action en faveur des harkis et de leurs familles ». »

  27. · N° II-3078 · Après l'article 68

    « Par cet amendement, le groupe La France insoumise demande que le Gouvernement présente, dans un délai de 10 mois à compter de l’adoption du présent projet de loi des finances pour 2026, une stratégie globale en matière de surveillance… »

  28. · N° II-2855 · Article 51

    « Cet amendement du groupe LFI vise à la nationalisation d’Atos en amorçant son financement. »

  29. · N° II-CF2356 · Article 51 Adopté

    « Cet amendement du groupe LFI vise à la nationalisation d’Atos en amorçant son financement. »

  30. · N° II-CF1172 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent accélérer le développement d’une véritable capacité autonome de drones maritimes au sein de nos armées via la création d’un nouveau programme « Flotte de drones… »

  31. · N° II-CF881 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent attirer l’attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un nouveau programme « Char du futur souverain… »

  32. · N° II-CF1068 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits prévus pour l’indemnisation des harkis et de leurs familles via la création d’un nouveau programme « Action en faveur des harkis et de leurs familles ». »

  33. · N° II-CF943 · Article 49 Retiré

    « Cet amendement du groupe La France insoumise vise à rétablir les crédits liés à la recherche stratégique dans le projet de loi de finance 2026. »

  34. · N° II-CF938 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d’AE et CP à l’action 7 « Prospective de défense » du programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » pour créer… »

  35. · N° II-CF936 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Nationalisation d’Atos » en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en crédits de paiement et en minorant du même… »

  36. · N° II-CF926 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Radars acoustiques – Lutte contre les drones » en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en Autorisation d’Engagement et en Crédits de Paiement et… »

  37. · N° II-DN132 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement d’appel, il est demandé la création d’un nouveau programme « Pôle public des munitions » par un transfert de 1 euros en CP de la sous-action 2‑01 «  Commandement et activités des forces terrestres » de l’action 2 «… »

  38. · N° II-DN39 · Après l'article 68 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe La France insoumise demande que le Gouvernement présente, dans un délai de 10 mois à compter de l’adoption du présent projet de loi des finances pour 2026, une stratégie globale en matière de surveillance… »

  39. · N° II-DN40 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d’AE et CP à l’action 7 « Prospective de défense » du programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » pour créer… »

  40. · N° II-DN33 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement du groupe La France insoumise vise à augmenter les crédits liés à la recherche stratégique dans le projet de loi de finance 2026. »

  41. · N° II-DN36 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Nationalisation d’Atos » en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en crédits de paiement et en minorant du même… »

  42. · N° II-DN35 · Article 49 Adopté

    « Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Radars acoustiques – Lutte contre les drones » en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en autorisations d’engagement et en crédits de paiement et… »

  43. · N° II-DN30 · Article 49 Rejeté

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP souhaitent attirer l’attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un nouveau programme de système de char du futur destiné à… »

  44. · N° II-DN28 · Article 49 Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI souhaitent augmenter les crédits prévus pour l’indemnisation des harkis et de leurs familles provisionnés dans l’action 7 « Action en faveur des rapatriés » du programme 169 « Reconnaissance… »

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° 1226 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  2. · N° 1223 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  3. · N° 1222 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  4. · N° 1221 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  5. · N° 1220 · Article 5

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)