Les votes d'Aurélien Lopez-Liguori

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
3. → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
4. → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. 5 amendements à l'article 10 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
3. → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. → adopté par délégation L'article 7 bis
5. → adopté par délégation L'article 7
6. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
7. → adopté par délégation L'article 5
8. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
2. → adopté par délégation L'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
7. → adopté par délégation L'article premier
8. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier