Les votes d'Arnaud Simion

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
3. → rejeté L'amendement n° 477 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. 14 amendements à l'article 5 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Gruet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   13. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   14. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4

Fin de vie

1. 24 amendements à l'article 4 : 24 contre · 1 adopté, 23 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 1268 de M. Bentz à l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   18. → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4
   20. → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   21. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   22. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   23. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   24. → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4