Les votes d'Arnaud Simion

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 16
2. 3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
3. → adopté L'article 15
4. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
5. → adopté L'article 14
6. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
7. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
8. → adopté L'article 13

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
3. → adopté L'article 12
4. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
5. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
6. → adopté L'article 10
7. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
8. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
9. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
10. → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
3. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
7. → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
8. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier