Les votes d'Arnaud Le Gall

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
2. Diverses
   17 amendements après l'article 8 : 15 pour, 2 contre · 1 adopté, 16 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2127 de Mme Mélin après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Runel après l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Runel après l'article 8
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Runel après l'article 8
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Clouet après l'article 8
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2716 de M. Davi après l'article 8
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2705 de M. Davi après l'article 8
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Maudet après l'article 8
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Maudet après l'article 8
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Thierry après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2224 de Mme Runel après l'article 8
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Bellay après l'article 8
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Maudet après l'article 8
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1669 de M. Taupiac après l'article 8
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1787 de M. Maudet et l'amendement identique suivant après l'article 8
3. Diverses
   6 amendements après l'article 7 : 5 pour, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 839 de Mme Abadie-Amiel et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Runel après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Delautrette à l'article 34

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'article 55
2. Diverses
   14 amendements à l'article 55 : 13 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ○ Abstention → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46