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Député · DR

Les amendements d'Antoine Vermorel

En clair

Antoine Vermorel a déposé 125 amendements en premier signataire ; il a cosigné 905 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

26 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-2790 · Après l'article 13 Irrecevable

  2. · N° I-2798 · Après l'article 13 Irrecevable

  3. · N° I-2806 · Article 2 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 1128 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° CS1130 · Après l'article 10 Irrecevable

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

  1. · N° 3 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1714 · Après l'article 38 Irrecevable

  2. · N° 1713 · Après l'article 28 Irrecevable

  3. · N° 1703 · Après l'article 26 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-2860 · Article 22 Irrecevable

  2. · N° I-2072 · Après l'article 42 Irrecevable

  3. · N° I-2857 · Après l'article 23 Irrecevable

  4. · N° I-962 · Article 13 Irrecevable

  5. · N° I-977 · Article 10 Irrecevable

  6. · N° I-1928 · Après l'article 5 Irrecevable

  7. · N° I-1846 · Après l'article 10 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 377 · Article 9 Irrecevable

  2. · N° 364 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 381 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° 363 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 366 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

  1. · N° 14 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 18 · Après l'article 1er bis Irrecevable

  3. · N° 17 · Après l'article 1er bis Irrecevable

Plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires

  1. · N° 29 · Après l'article 6 Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° 193 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)