Les votes d'Anthony Brosse

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
5. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 16 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
7. Diverses
   10 amendements à l'article 15 : 8 contre, 2 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 12
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
11. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
12. Diverses
    9 amendements à l'article 10 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
    4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
    6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
    7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
    8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
    9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4