Les votes d'Anthony Brosse

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 9 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 556 de Mme Vidal à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1377 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2652 rectifié du Gouvernement à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2129 de M. Lauzzana à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1450 de M. jean-Philippe Tanguy après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 26 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1268 de Mme Ozenne après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3485 de Mme Diaz après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »