Les votes d'Andrée Taurinya

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 8 amendements à l'article 17 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 219 de M. Maillard à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1733 de M. Fournier à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 2042 de Mme Belluco à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 1736 de M. Fournier à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Oberti et les amendements identiques suivants à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 1616 de M. Fournier à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 622 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17
2. → adopté L'article 15 ter
3. → adopté L'amendement de suppression n° 2598 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis D
4. → adopté L'amendement de suppression n° 2596 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis A
5. → rejeté L'amendement n° 2195 de M. Fournier après l'article 15
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
7. 5 amendements à l'article 15 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 15 amendements à l'article 15 : 15 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1785 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 746 de Mme Runel à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7
4. → adopté L'article 6
5. 4 amendements à l'article 6 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6
   2. → adopté L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6
   4. → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6
6. → adopté Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
7. → rejeté L'amendement n° 2153 de Mme Erodi à l'article 6

Fin de vie

1. → adopté L'article 5
2. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1799 de Mme Battistel à l'article 5