Les votes d'Alexis Jolly

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 4 contre, 3 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 293 de M. Boucard et l'amendement identique suivant à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   14 amendements à l'article 15 : 13 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1785 de Mme Belluco à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. Diverses
   12 amendements à l'article 5 : 7 pour, 4 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Portier à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 97 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1627 de M. Bazin à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Runel à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Verny à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de Mme Lorho à l'article 5
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2272 de Mme Loir à l'article 5
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Hamelet à l'article 5

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 4 contre, 4 abstentions, 2 pour · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15