Les votes d'Alexis Corbière

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 10 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 773 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 809 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 769 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → adopté Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 825 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Michoux à l'article 1er bis

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer

1. → rejeté L'amendement n° 2 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
2. → rejeté L'amendement n° 1 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Rivière à l'article 3 bis
4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Rivière à l'article 3 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2787 du Gouvernement après l'article 15
2. → adopté L'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. 16 amendements à l'article 4 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1268 de M. Bentz à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 2 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2