Les votes d'Alexandre Sabatou

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements après l'article 15 : 15 contre, 1 pour · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
2. Diverses
   3 amendements après l'article 41 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
2. ○ Abstention → adopté L'article 15
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 636 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'article 40
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
4. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 2 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5
2. ○ Abstention → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3089 de M. Juvin à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Ray et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
5. Diverses
   8 amendements après l'article 4 : 6 contre, 2 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1398 de M. Midy après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Le Coq après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 262 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1080 de M. Coquerel après l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 666 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sas après l'article 4