Les votes d'Alexandre Allegret-Pilot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   16 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 12 contre, 4 pour · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 717 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 825 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 586 de Mme Battistel à l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 6 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. Diverses
   14 amendements à l'article 17 : 11 pour, 3 contre · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Lorho à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Lorho à l'article 17
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2408 de M. Bernhardt à l'article 17
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1955 de Mme Pollet à l'article 17
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 585 de Mme Leboucher à l'article 17
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Juvin à l'article 17
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 16