Ancien député · SER
Le parcours d'Alain Fauré
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Industriel - Chef d'entreprise
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 16 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Finances
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Finances : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale sur la vie des entreprises
3 juil. → 19 déc. 2014 (5 mois)
- Commission spéciale sur la vie des entreprises : membre du 3 juil. au 19 déc. 2014 (5 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat
2 juil. → 31 déc. 2015 (5 mois)
- Président · 7 juil. → 31 déc. 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat : membre du 2 au 6 juil. 2015 (5 jours)
- Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat : président du 7 juil. au 31 déc. 2015 (5 mois)
Missions d'information2 au total
Crédit d'impôt compétitivité et emploi
23 mai → 2 oct. 2014 (4 mois)
- Crédit d'impôt compétitivité et emploi : membre du 23 mai au 2 oct. 2014 (4 mois)
Fiscalité agricole
28 oct. 2014 → 15 avr. 2015 (5 mois)
- Fiscalité agricole : membre du 28 oct. 2014 au 15 avr. 2015 (5 mois)
Commissions mixtes paritaires11 au total · fonction : rapporteur
Règlement du budget 2012 · membre suppléant
10 → 16 juil. 2013 (7 jours)
- Règlement du budget 2012 : membre suppléant du 10 au 16 juil. 2013 (7 jours)
Comptes en déshérence · membre titulaire
15 mai → 10 juin 2014 (27 jours)
- Rapporteur · 20 mai → 10 juin 2014 (22 jours)
- Comptes en déshérence : membre titulaire du 15 au 19 mai 2014 (5 jours)
- Comptes en déshérence : rapporteur du 20 mai au 10 juin 2014 (22 jours)
Simplification de la vie des entreprises · membre titulaire
19 nov. → 18 déc. 2014 (1 mois)
- Simplification de la vie des entreprises : membre titulaire du 19 nov. au 18 déc. 2014 (1 mois)
Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière · membre titulaire
4 → 18 déc. 2014 (15 jours)
- Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière : membre titulaire du 4 au 18 déc. 2014 (15 jours)
Programmation finances publiques 2014 2019 · membre titulaire
4 → 18 déc. 2014 (15 jours)
- Programmation finances publiques 2014 2019 : membre titulaire du 4 au 18 déc. 2014 (15 jours)
PLF 2015 · membre titulaire
10 → 18 déc. 2014 (9 jours)
- PLF 2015 : membre titulaire du 10 au 18 déc. 2014 (9 jours)
Communes nouvelles · membre suppléant
22 janv. → 4 mars 2015 (1 mois)
- Communes nouvelles : membre suppléant du 22 janv. au 4 mars 2015 (1 mois)
Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes 2014 · membre titulaire
10 → 16 juil. 2015 (7 jours)
- Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes 2014 : membre titulaire du 10 au 16 juil. 2015 (7 jours)
Loi de finances pour 2016 · membre titulaire
9 → 11 déc. 2015 (3 jours)
- Loi de finances pour 2016 : membre titulaire du 9 au 11 déc. 2015 (3 jours)
Système de répression des abus de marché · membre titulaire
12 mai → 1er juin 2016 (21 jours)
- Système de répression des abus de marché : membre titulaire du 12 mai au 1er juin 2016 (21 jours)
Loi de règlement comptes année 2015 · membre titulaire
8 → 13 juil. 2016 (6 jours)
- Loi de règlement comptes année 2015 : membre titulaire du 8 au 13 juil. 2016 (6 jours)
Fonctions et appartenances terminées 18
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance-vie en déshérence · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance-vie en déshérence · rapporteur →
- Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises · membre →
- Fiscalité agricole · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014 à 2019 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes · membre suppléant →
- Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI · membre →
- Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2016 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
Groupes d'études 6
- Aménagement du territoire
- Internet et société numérique
- Montagne
- PME
- Politiques de la ruralité
- Sida
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)